Réglements Généraux
Ces règlements généraux de la FÉDÉRATION AUTO-QUÉBEC, incorporée en vertu de la Partie III de la Loi sur les compagnies du 4 décembre 1973, ont été adoptés lors du Conseil d’administration du 9 mars 1984 et ratifiés lors de l’Assemblée générale spéciale du 1er mai 1984 à Montréal.
Source: https://www.auto-sport-quebec.com/odoo/documents/ly14TSyLSmaZeluOGn5ESgocd
Règlement de sécurité
Le règlement de sécurité a pour objet d’assurer la sécurité des participants et des spectateurs lors de la pratique d’un sport. Il s’agit avant tout d’un outil de prévention des traumatismes qui peuvent survenir lors de la pratique d’activités récréatives et sportives.
Il est important de préciser qu’un règlement de sécurité s’applique aux disciplines sportives qui y sont expressément visées et aux contextes de pratique qui leur est propre, ce qui comprend généralement des activités de formation, de pratiques ou d’entraînements, des événements ou des compétitions organisés, reconnus ou sanctionnés par Auto Sport Québec.
NOTE: Le réglement de sécurité est toujours en révision au niveau fédéral
Source: https://www.auto-sport-quebec.com/odoo/documents/jQqWgVcfRg-s_WTHin6FKgoce